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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE
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Océan Bio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Océan Bio
PSMA LA SABLAISE, SAS
MARIE BEVILLON

Numéro de dépôt :
3782889
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Océan Bio de PSMA LA SABLAISE

Présentation de la marque Océan Bio

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE et MARIE BEVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Océan Bio »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE domicilié(e) 2 ALLEE ALAIN GAUTIER - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et MARIE BEVILLON domicilié(e) 35 RUE DES HIRONDELLES - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSMA LA SABLAISE domicilié(e) 2 ALLEE ALAIN GAUTIER - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PSMA LA SABLAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SABLAISE , LA SABLAISE Le bon a toujours raison , LA SABLAISE , les authentiques de la Sablaise , MAISON BEVILLON , LA SABLAISE , LES BONS MOMENTS la Sablaise


PSMA LA SABLAISE, SAS - 2 ALLEE ALAIN GAUTIER - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 9

MARIE BEVILLON - 35 RUE DES HIRONDELLES - 85340 - OLONNE SUR MER - France


PSMA LA SABLAISE - 2 ALLEE ALAIN GAUTIER - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594270 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.